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Arrêté pêche des poissons migrateurs 2024
ayant une incidence sur l’environnement, la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l’Eure vous informe du projet d'
Mis à jour le 25/04/2024
Préfet
de l'Eure
Le plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement du réseau routier national dans l’Eure
cas échéant, révisés en cas d’évolution significative des niveaux de bruit identifiés tous les cinq ans. Quatrième échéance : Le plan de (...)
Mis à jour le 25/04/2024
Préfet
de l'Eure
Élections municipales partielles complémentaires à VILLETTES
Arrêté portant convocation des électeurs : (...)
Mis à jour le 24/04/2024
Préfet
de l'Eure
Élection des représentants au Parlement Européen
l'accès au Code sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/texte_lc/LEGITEXT000006070239/ - Le Décret de convocation des électeurs : (...)
Mis à jour le 24/04/2024
Préfet
de l'Eure
Etat des lieux de la contamination en PCB des cours d'eau en Normandie
maximales admissibles. Télécharger le rapport Référence bibliographique : Fisson C., 2016. Imprégnation des cours d’eau haut-normands par (...)
Mis à jour le 16/04/2024
Préfet
de l'Eure
Réserve de pêche dans la Risle maritime
Une réserve de pêche a été créée sur la Risle maritime par arrêté préfectoral N°16/2018 du 19 (...)
Mis à jour le 16/04/2024
Préfet
de l'Eure
Centrale photovoltaïque au sol - Saint-Marcel
1- ENQUÊTE Télécharger Arrêté (...)
Mis à jour le 16/04/2024
Préfet
de l'Eure
Zones d'accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) : point d'étape en conférence départementale
-ange.boishardy@eure.gouv.fr). Sur la base des projets qui seront arrêtés et transmis au niveau régional, le comité (...)
Mis à jour le 15/04/2024
Arrêtés ICPE
/02/2020
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Mis à jour le 12/04/2024
Préfet
de l'Eure
Société R2M - Courcelles-sur-Seine - Consultation terminée
1- CONSULTATION
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Mis à jour le 12/04/2024
Préfet
de l'Eure